TERMES ET CONDITIONS

Cet accord est conclu par et entre L’Art de Vivre-Canada en son nom et au nom de ses affiliés et concédants (« Organisation »), et vous en tant qu’utilisateur de ce site Web et participant potentiel à un ou plusieurs des programmes d’apprentissage administrés par l’Organisation (le « programme » ou « programmes »).

Je comprends que tout bienfait de ce programme dépend de mon niveau de participation. J'assume donc toute la responsabilité des résultats du programme et je m'engage à suivre les instructions et à participer pleinement.

Je ne divulguerai  le contenu du programme à quiconque. Je n'essaierai pas d'enseigner à d’autres les techniques utilisées dans ce programme à moins d'avoir reçu la formation d’enseignant de l’Organisation et d’être certifié par l’Organisation pour enseigner ce programme.

Je reconnais que je ne suis pas autorisé(e) à dévoiler le contenu de quelque programme que ce soit, ou de quelque parties de programme reçues de l’Organisation à des tiers sans l’autorisation écrite de l’Organisation. Je confirme que les techniques et les exercices de l’Organisation que j’ai appris constituent des informations privées et confidentielles et que je (1) ne partagerai ni n’enseignerai ces informations à d’autres sauf avec l’autorisation écrite préalable de l’Organisation,  (2) je ne pratiquerai pas les techniques et les exercices à l’extérieur de l’environnement des programmes de l’Organisation sauf instruction contraire de mon enseignant de l’Organisation. Je reconnais de plus que le contenu des programmes de l’Organisation constitue la propriété intellectuelle de l’Organisation, et que je peux être tenu(e) responsable en vertu de l’application de la loi pour tout usage illégal, divulgation, copie, modification ou création d’œuvres dérivées de ce contenu à moins d’avoir obtenu l’autorisation explicite de l’Organisation.

Nonobstant toute indication contraire de ce qui précède, rien de ce qui est contenu ici, applicable à toute information confidentielle, contenu du programme ou technique de l’Organisation est ou pourrait subséquemment devenir accessible au public autrement que par la violation par la partie destinataire de l’engagement de cette entente d’utilisateur, à moins qu’il soit approuvé par écrit pour publication par l’Organisation.

Je cède sans restriction les droits à l’Organisation d’utiliser mon image, nom, voix pour présentation écrites, audio et/ou visuelles au nom de l’Organisation. Je reconnais que les présentations écrites, audio et/ou visuelles peuvent être utilisées en impression, diffusion ou  promotion en ligne pour faire avancer les objectifs de l’Organisation dans le monde. Si je souhaite refuser ou retirer cette cession de droits, je peux le faire en écrivant à l’Organisation à canada.helpdesk@artofliving.org.

Cette entente est régie par les lois du Canada et doit être soumise à la compétence exclusive des tribunaux du Canada. Tout manquement à appliquer une disposition de cette entente ne peut constituer une renonciation à celle-ci ou à toute autre disposition de celle-ci. 

Politique de remboursement et de transfert.

Après le début des cours, le cours est non-remboursable. Des frais administratifs de 100$ sont chargés pour toute demande de remboursement reçue avant le début d’un cours, sauf si les cours ont été annulés ou reportés. Si le/la participant(e) n’assiste pas aux séances du cours, l’inscription au cours et les frais complets du cours peuvent être transférés à un autre cours du même type dans les 30 jours suivant la fin du cours auquel il/elle  était inscrit(e) à l’origine. Si un(e) participant(e) est dans l’incapacité de terminer un cours, il/elle  peut prendre un autre cours du même type sans frais supplémentaires.

Décharge de responsabilité, acceptation des risques, accord d’indemnisation et libération.

Comme condition pour, et en considération du droit de participer de quelque manière à tout programme donné par l’Organisation (tel que défini ci-dessus), Je, pour moi-même, mes représentants personnels, ayants droit, héritiers et proches parents, reconnais et accepte ce qui suit : 

1. La nature des programmes de l’Organisation exige que je sois qualifié, en bonne santé et en bonne condition physique pour participer à de tels programmes. Si, à quelque moment, je crois ou on me prévient que les conditions d’un programme de l’Organisation peuvent être dangereuses pour moi, je vais cesser immédiatement de participer.

2. Les programmes de l’Organisation comportent des risques de blessures qui peuvent être causées par mes propres actions ou inactions, les actions ou inactions des autres participants au programme, les conditions dans lesquelles se déroulent le programme ou les actes ou omissions des autres,  et il peut y avoir d’autres risques ou pertes sociales et économiques pas encore connus de moi on non aisément prévisibles à ce moment (« risques »).

 3. J’accepte entièrement et assume tous risques et toutes responsabilités en cas de pertes, coûts et dommages que je pourrais subir en raison de ma participation aux programmes de l’Organisation.

Par la présente, je dégage, décharge et m’engage à ne pas poursuivre ou tenir responsable de quelque manière que ce soit l’Organisation, ses affiliés, administrateurs, directeurs, agents, dirigeants, membres, bénévoles et employés, les autres participants, fonctionnaires, propriétaires ou locateurs de locaux où les programmes ont lieu ( les « parties exonérées »)  de toutes responsabilité, réclamations, pertes ou dommages causés sur mon compte ou prétendument causés, en tout ou en partie par les actions, omissions ou négligence de quelque « partie exonérée » et de plus je suis d’accord que si, en dépit de cette décharge de responsabilité, acceptation des risques et  accord d’indemnisation, je, ou quiconque en mon nom, fait une réclamation contre n’importe laquelle des parties exonérées, je vais indemniser, sauvegarder et exonérer chacun d’eux de tous frais de litige, honoraires d’avocats, pertes, responsabilité, dommage et coûts qui peuvent être engagés suite à une telle réclamation.

En sélectionnant la case « oui » et en acceptant cette renonciation, je reconnais que je suis âgé(e) d’au moins 18 ans, que j’ai lu attentivement et compris en totalité cette décharge de responsabilité, acceptation des risques, accord d’indemnisation et libération, que j’ai compris que j’ai renoncé à des droits substantiels en acceptant cette renonciation. Que je l’ai acceptée librement sans aucune incitation ou assurance de quelque nature que ce soit, et que ceci constitue une libération totale et inconditionnelle de toute responsabilité dans la mesure autorisée par la loi et j’accepte que si une partie de cet accord est jugée invalide, le reste, cependant, restera en vigueur.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

L’Organisation respecte les droits à la vie privée des visiteurs de ce site web et s’engage à respecter ces droits. Pour appuyer cet engagement, nous avons adopté cette politique de confidentialité qui régit la façon dont nous collectons, utilisons, divulguons, mettons à jour et protégeons l’information que vous fournissez en ligne à l’Organisation. Veuillez lire cette politique de confidentialité attentivement avant d’utiliser le site Web de l’Organisation. La politique de confidentialité ne concerne pas les informations recueillies autrement que par le biais de son site Web.

Les visiteurs du site de l'Organisation de l'extérieur du Canada sont avisés que la politique de confidentialité de l'Organisation est destinée à répondre aux lois et exigences du Canada, qui peuvent être différentes des lois et règlements de leur pays d'origine. Toute information que vous fournissez en ligne à l'Organisation sera traitée en conformité avec les lois et règlements du Canada.

Contenu

Cette politique de confidentialité vous renseignera sur:

 * Quels sites sont couverts par la politique de confidentialité;

 * Quels types d’informations (le cas échéant) peuvent être recueillies de vous et par quels moyens;

* Comment ces informations peuvent être utilisées et partagées;

 * Les conséquences (le cas échéant) si vous choisissez de ne pas fournir de renseignements personnels;

* Les mesures prises par l’Organisation pour maintenir la sécurité, la qualité et l’intégrité des données;

 * Comment vous pouvez confirmer et, si nécessaire, modifier les renseignements personnels détenus par l’Organisation;

 * Où et comment vous pouvez poser des questions ou déposer une plainte.

Sites Web couverts par la politique de confidentialité

Veuillez prendre note que cette politique de confidentialité s’applique uniquement à ce site web et à d’autres sites web maintenus par l’Organisation. Cette politique de confidentialité ne s’applique pas à d’autres sites Web maintenus par l’Organisation. La politique de confidentialité ne s’applique pas à des sites Web maintenus par d’autres compagnies ou organisations vers lesquelles vous pourriez être dirigé.

Lorsque vous cliquez sur un lien apparaissant sur notre site Web, vous pouvez quitter le site de l’Organisation et entrer sur un autre site auquel la politique de confidentialité ne s’applique pas. Vous pouvez ne pas être spécifiquement informé de ce fait, bien que dans la plupart des cas, une nouvelle fenêtre de navigateur sera ouverte lorsqu’un hyperlien vous redirige vers un site Web que nous n’opérons ni ne contrôlons. Cependant, cela peut ne pas toujours être le cas. Pas conséquent, avant de fournir toute information personnelle qui peut vous être demandée, vérifiez d’abord le Localisateur uniforme de ressources (URL) ou l’Adresse du protocole de transfert hypertexte (http) affichée par votre navigateur pour confirmer que oui ou non vous êtes toujours sur un site web opéré par l’Organisation. Dans le cas contraire, cette politique de confidentialité ne s’appliquera pas à votre visite.

Vous devez examiner attentivement les énoncés ou les politiques de tout autre site Web que vous visitez ou auquel vous souhaitez envoyer un courriel parce que ces énoncés ou politiques de confidentialité s’appliqueront à votre visite et aux courriels envoyés à ce site et ils peuvent être très différents de la politique de confidentialité de l’Organisation.

Notre site Web n’est pas destiné aux enfants de moins de 18 ans. Personne de moins de 18 ans ne peut fournir d’informations personnelles sur nos sites Web et nous ne recueillons pas sciemment de l’information personnelle sur des enfants de moins de 18 ans. Si vous avez moins de 18 ans, n’utilisez ou ne procurez aucune information sur ce site Web, ne faites pas d’achats par le biais de ce site, n’utilisez aucune fonction interactive,  ne faites aucun commentaire public sur ce site et ne nous donnez aucune information sur vous-même. Si nous apprenons que nous avons recueilli ou reçu des renseignements personnels d’un enfant de moins de 18 ans sans vérification ou consentement des parents,  nous supprimerons ces informations. Si vous croyez que nous pouvons détenir quelque information que ce soit de ou sur un enfant de moins de 18 ans, veuillez nous contacter à  canada.helpdesk@artofliving.org.

Collecte de renseignements personnels: utilisation et but.

Emmagasinage et transfert de données

Vos renseignements personnels seront conservés de façon sécurisée et accessibles par nous, y compris nos organisations affiliées et nos partenaires technologiques en sous-traitance,  sur des serveurs qui peuvent être situés dans des pays comportant des règles de protection des données différentes de celles de votre pays d’origine, ayant pour objectif de fournir des services de technologie de l’information en notre nom pour l’administration des programmes et des offres décrites sur notre site Web. Les données sur les serveurs peuvent également être accessibles à nous ou à nos sous-traitants en développement technologique de l’extérieur de votre pays d’origine à des fins de développement et de support du système.

Marketing électronique

En acceptant notre politique de confidentialité, vous acceptez que vos données personnelles puissent aussi être mises à la disposition de  nos organisations partenaires soigneusement sélectionnées situées à l’intérieur ou à l’extérieur de votre pays de résidence, dans le but de vous offrir de l’information sur les produits et services en lien avec nos programmes et nos offres,  et que nous puissions aussi vous informer directement des produits et services  lorsqu’ils sont disponibles dans votre pays ou ailleurs dans le monde.

Si vous ne désirez pas être informé de nos produits ou services connexes à l’avenir, vous pouvez demander d’être retiré de notre base de données dans nos communications. À n’importe quel moment vous pouvez demander à vous désinscrire en nous contactant à  canada.helpdesk@artofliving.org.

Information démographique et générale

Dans le but d’offrir la meilleure expérience possible sur ses sites Web, l’Organisation pourrait aussi recueillir de l’information démographique et générale sur les visiteurs de ses sites. L’« information démographique » comprend des données telles que l’âge, le sexe et le lieu géographique. L’« information générale » comprend des données sur un groupe ou catégorie d’utilisateurs desquels des entités individuelles ont été retirées. L’information démographique et générale n’est pas considérée comme de l’information personnelle, car elle ne permet pas l’identification d’une personne.

Commentaires de l’utilisateur et courriel

Il arrive que sur nos sites Web, l’utilisateur soit invité à laisser ses commentaires sur nos services ou sur certains programmes. Les utilisateurs qui souhaitent nous laisser leurs commentaires auront parfois l’option de nous fournir aussi leur nom et adresse courriel. Cette information n’est toutefois pas obligatoire. Les commentaires que les utilisateurs font à l’Organisation pourraient être affichés sur nos sites Web. Nous pourrions aussi afficher le prénom de l’utilisateur et l’initiale de son nom, ainsi que la ville et province de résidence qu’il a indiquées. Toutefois, nous ferons en sorte que ces éléments ne contiennent aucun renseignement personnel.

Si un formulaire en ligne ou le courriel d’un utilisateur contient des renseignements personnels, nous n’utiliserons que les renseignements personnels nécessaires pour répondre à un commentaire ou à une question de cet utilisateur. Nous limiterons l’accès à ces renseignements personnels et nous les conserverons dans un système sécurisé. Bien que la plupart des formulaires en ligne et des courriels envoyés par les utilisateurs soient supprimés après que nous y avons répondu, il peut arriver que nous conservions au dossier des copies papier ou des extraits de données. Dans tous les cas, ces copies ou ces renseignements personnels seront également conservés dans un lieu sécurisé.

Divulgation de vos renseignements personnels

Nous pourrions divulguer de l’information démographique et générale sur nos utilisateurs ainsi que de l’information ne contenant aucune identification d’individus.  

Nous pourrions divulguer des renseignements personnels que nous recueillons ou que vous nous fournissez conformément à notre politique de confidentialité :

• À nos succursales et/ou centres affiliés
• Aux entrepreneurs, fournisseurs de services et autres tiers auxquels nous avons recours pour soutenir notre entreprise et qui sont aussi tenus par des obligations contractuelles de garder les renseignements personnels confidentiels et de ne les utiliser que conformément aux lois sur la protection des données applicables aux fins autorisées dans la présente politique de confidentialité.
• Nous exigeons de ces tiers, par contrat, qu’ils assurent la confidentialité des renseignements personnels et qu’ils ne les utilisent qu’aux fins autorisées aux termes de la présente politique de confidentialité.
• Pour répondre aux besoins pour lesquels vous les fournissez.
• Pour toute autre raison évoquée par nous lorsque vous nous fournissez l’information.

Nous pourrions également divulguer vos renseignements personnels :

• Pour nous conformer à une ordonnance d’un tribunal, à un processus juridique ou légal, y compris pour répondre à une demande du gouvernement ou à un règlement.
• Pour mettre en vigueur ou appliquer nos conditions d’utilisation et autres ententes, y compris à des fins de facturation et de collecte.  
• Si nous croyons que la divulgation est nécessaire ou convenable pour protéger les droits, la propriété ou la sécurité de l’Organisation. Cela inclut l’échange d’information avec d’autres entreprises et organisations aux fins de protection contre la fraude et de la réduction du risque lié au crédit.

Accès à vos renseignements personnels et correction

 Vous pouvez nous envoyer un courriel à canada.helpdesk@artofliving.org pour connaître, corriger ou supprimer tout renseignement personnel que vous nous avez fourni. Nous ne pouvons supprimer vos renseignements personnels sans supprimer aussi votre compte d’utilisateur. Nous pourrions refuser une demande de modification d’information si nous estimons que cette modification enfreindrait une loi ou une exigence légale, ou entraînerait une information inexacte.

Dispositifs de protection de vos renseignements personnels

L’Organisation applique des dispositifs de protection raisonnables en vue d’assurer la sécurité, l’intégrité et la confidentialité des renseignements personnels que nous recueillons. Nous avons également mis en œuvre des mesures de sécurité raisonnables de protection contre les pertes, la mauvaise utilisation et la modification des renseignements qui nous sont confiés. Les renseignements personnels recueillis par l’Organisation sont conservés dans des lieux sécurisés à l’abri du public (par exemple, des salles verrouillées), et l’accès à ces renseignements est limité aux employés qui en ont besoin pour vous fournir nos produits ou services.

Malheureusement, la transmission d’informations via Internet n’est pas complètement sécurisée. Bien que nous mettions tout en œuvre pour protéger vos renseignements personnels, nous ne pouvons garantir la sécurité de vos données personnelles transmises sur notre site Web. Toute transmission de renseignements personnels se fait à vos risques. Nous ne sommes pas responsables du contournement des mesures de sécurité ou des paramètres de confidentialité contenus sur nos sites Web.

Témoins, pixels-espions et fichiers journal

Certains de nos sites utilisent des témoins (cookies). Les témoins sont de petits fichiers de textes placés sur votre disque dur lorsque vous visitez un site Web. Ces fichiers identifient votre ordinateur et consignent vos préférences et autres données sur votre visite, de sorte que lorsque vous revenez sur le site, ce dernier sait qui vous êtes et peut personnaliser votre visite. Les témoins utilisés sur nos sites Web ne sont aucunement liés à vos renseignements personnels.

Nous utilisons les témoins pour recueillir de l’information afin de déterminer comment améliorer nos sites Web en voyant quels domaines, caractéristiques et produits sont les plus populaires, de personnaliser le site Web, de faire des recommandations à partir des produits que vous avez examinés lors de votre visite et d’améliorer l’expérience de votre visite sur le site Web. Comme il a été mentionné, les renseignements recueillis par les témoins que nous utilisons ne sont pas des renseignements personnels, car ils ne peuvent vous identifier. À mesure que la technologie évolue et que les témoins offrent plus de fonctionnalités, nous prévoyons les utiliser de façons différentes. Le cas échéant, nous modifierons la présente politique de confidentialité et nous y inclurons ces nouvelles utilisations des témoins.

La plupart des navigateurs sont automatiquement configurés pour accepter les témoins. Vous pouvez les supprimer ou configurer votre navigateur pour qu’il vous avertisse lorsque des témoins sont envoyés. Toutefois, certains éléments de notre site Web pourraient ne pas bien fonctionner si vous le faites. Il existe de nombreuses sources comportant de l’information additionnelle sur les témoins Internet, et nous encourageons tous ceux qui se préoccupent de l’utilisation des témoins à effectuer plus de recherche sur le sujet, de sorte qu’ils puissent prendre une décision éclairée sur leur acceptation.

L’Organisation utilise également des pixels-espions (aussi appelés « connexion maligne », « pistage de pixels ou « GIF clairs »), qui sont de petites images graphiques sur une page Web, un document sur le Web ou dans un courriel, conçues pour permettre à un tiers de recueillir certains renseignements et de suivre les activités de l’utilisateur sur nos sites.

Les pixels-espions sont invisibles à l’utilisateur, car ils sont très petits (seulement des pixels de 1 par 1) et sont tous de la même couleur que l’arrière-plan de la page Web, du document ou du courriel. Nous pouvons utiliser des pixels-espions pour recueillir des renseignements non personnels comme l’adresse IP de l’ordinateur où le pixel-espion est envoyé, l’URL de la page de provenance du pixel-espion, et le moment où il a été activé (comme le moment où vous avez visionné la page Web, la publicité ou un courriel qui contient le pixel-espion). Les pixels-espions peuvent être liés à des renseignements personnels, mais nous n’utilisons pas de pixels-espions qui sont liés à des renseignements personnels. Nous pouvons permettre à un tiers de placer des pixels-espions sur nos sites, mais ces pixels-espions ne sont pas liés non plus à des renseignements personnels.

L’Organisation conserve les fichiers log qui contiennent des adresses du protocole Internet (IP). Une adresse IP est une adresse numérique assignée à votre ordinateur par votre fournisseur de services Internet. Nous n’établissons pas de lien entre les adresses IP et les renseignements personnels. En général, nous n’utilisons les fichiers journal que pour surveiller le trafic sur nos sites Web et pour résoudre des problèmes techniques. En cas d’abus cependant, nous pourrions bloquer certaines adresses IP.

Modifications de la présente politique de confidentialité

Nous nous réservons le droit d’apporter des modifications à la présente politique de confidentialité. Le cas échéant, nous afficherons ces modifications et changerons la date indiquée en haut de la politique. Nous vous invitons à venir vérifier de temps à autre pour vous assurer que vous êtes au fait de toute modification apportée à la présente politique de confidentialité.

Où et comment poser des questions ou soumettre une plainte

En fournissant vos renseignements personnels sur le présent site Web, vous consentez à ce que l’Organisation recueille, utilise et divulgue ces renseignements de la façon énoncée dans la présente politique de confidentialité, entre autres, dans le partage de ces renseignements à des tiers conformément aux conditions susmentionnées.  

Pour tout commentaire, question ou plainte concernant la présente politique de confidentialité, écrivez à : canada.helpdesk@artofliving.org.